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Véhicules

Aujourd'hui, plus de 43 millions de véhicules circulent sur le territoire français. Que ce soit en deux ou quatre roues, pour un court ou long trajet, les usagers de la route sont entièrement autonomes et libres de choisir leurs destinations et heures de départ. Toutefois, avant de circuler sur une voie publique, plusieurs formalités obligatoires sont à respecter.

Types de véhicules pour quel usage ?

Avant d'acquérir un véhicule, il est important de bien définir les besoins du futur conducteur : 

  • Voitures type Berlines, citadines, SUV... généralement choisies pour les déplacements privés ou liés au travail
  • Voitures à usage particulier telles 4X4  (pour une circulation sur des routes peu faciles d'accès ou pour les loisirs), véhicules modifiés (tuning), voitures de collection...
  • Voitures sans permis
  • Deux ou trois-roues (scooters, motos...) préférés pour éviter les embouteillages et pour les ballades en liberté
  • Quads homologués pour les sportifs et les amateurs de tout terrain
  • Caravanes, camping-cars ou véhicules aménagés adoptés pour des vacances touristiques en toute autonomie
  • Véhicules utilitaires, agricoles ou spécialisés type ambulance pour une utilisation professionnelle

Véhicule électrique, essence ou diesel ?

La motorisation électrique sera préférable pour un usage essentiellement citadin, car plus écologique et plus économique en termes de carburant et d'avantages fiscaux lors de l'achat. Toutefois, les moteurs hybrides ou thermiques seront mieux adaptés aux longues distances.

Permis requis

Les catégories A ou B des permis de conduire sont requises pour conduire un véhicule sur la voie publique. 

  • Voitures et quads : Permis B
  • Deux ou trois-roues : Permis A pour les cylindrées supérieures à 35 KW. Au-dessous, permis AM, A1 ou A2
  • Caravanes ou camping-cars : Permis B jusqu'à 3,5 tonnes, permis BE ou formation B96 au-delà
  • Véhicules utilitaires type VTC : permis B de plus de trois ans 

À noter : Les voitures sans permis nécessitent l'obtention du permis B1.

Démarches administratives pour l'achat / vente & immatriculation

Tous les véhicules terrestres à moteur doivent être immatriculés, c'est à dire que leur propriétaire doit être détenteur d'une carte grise, document qui permet l'identification du véhicule. 

Pour permettre le changement de nom sur une carte grise, le vendeur doit impérativement fournir, lors de la transaction, les documents suivants :

  • Carte grise
  • Certificat de vente
  • Certificat de situation administrative (certificat de non-gage)
  • Rapport de contrôle technique établi depuis moins de six mois pour les véhicules de plus de quatre ans 

Cas particuliers : 

  • Véhicule modifié (Tuning) : après avoir obtenu une attestation de conformité par la DRIRE, il est nécessaire de refaire une carte grise mentionnant les caractéristiques de la voiture.
  • Collection : pour être identifiée comme telle, la voiture doit avoir plus de 30 ans.  Le certificat d’immatriculation s'obtient auprès de la FFVE (Fédération Française des Véhicules d’Époque) en précisant les caractéristiques du véhicule.
  • Véhicule aménagé (fourgons) : mise en conformité de la carte grise VASP (Véhicule automoteur spécialisé de PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes)

À noter : Les véhicules achetés à l'étranger doivent être conformes aux normes sur la sécurité et les émissions de véhicules. Cette homologation est délivrée par le CNRV (Centre National de Réception des Véhicules).

Entretien

Lors de l'achat d'un véhicule, il est recommandé (mais non obligatoire) de demander le carnet d'entretien et la notice d'utilisation du véhicule, ainsi qu'un double du jeu de clés.

Le contrôle technique automobile est obligatoire depuis 1992. Son but est de vérifier que le véhicule est conforme aux normes de sécurité en vigueur. Pour un véhicule neuf, il devra être effectué moins de quatre ans après son acquisition. Pour les véhicules en circulation depuis plus de quatre ans, il aura lieu tous les deux ans. 

  • Collection : l'entretien peut s'avérer compliqué, du fait de la rareté des pièces.
  • Tuning : les modifications du style mais aussi des performances liées au « tuning » doivent être au préalable validées par la DRIRE (Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement) afin de respecter les normes de sécurité.
  • Véhicule aménagé (fourgons) : homologation en VASP (Véhicule automoteur spécialisé de PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) pour pouvoir passer le contrôle technique
  • Véhicules utilitaires légers âgés de plus de quatre ans : contrôle antipollution annuel obligatoire

À noter : Les deux ou trois-roues, les voitures sans permis et les voitures de collection  sont exemptés de contrôle technique. 

Assurances

Tout les véhicules à moteur, leurs conducteurs et leurs passagers doivent être couverts par une assurance les protégeant en cas d'accident. Il est conseillé de prendre une assurance tous risques pour les véhicules neufs. Pour les véhicules de deux à cinq ans, une assurance au tiers avec options sera suffisante, une voiture perdant rapidement de sa valeur. Pour souscrire à une assurance voiture, il faut produire les documents suivants :

  • Relevé d'informations établi par la compagnie d'assurance précédente indiquant le taux de bonus/malus et les accidents responsables ou non survenus antérieurement
  • Permis de conduire en cours de validité
  • Carte grise du véhicule à assurer

Il est important de choisir l'assurance la mieux adaptée à l'utilisation du véhicule :

  • Assurance couvrant les trajets privés ou les trajets domicile-travail
  • Assurance professionnelle pour les déplacements dans le cadre du travail (l'assurance « véhicules de fonction » est généralement souscrite par l'entreprise propriétaire)
  • Assurance utilisation particulière : par exemple, utilisation hors route pour un 4X4. Il est indispensable vérifier que son assurance couvre bien ce type d'utilisation
  • Assurance au kilométrage : pour un usage ponctuel, type loisirs
  • Assurance responsabilité civile professionnelle obligatoire pour les VTC et les taxis 

À noter : Les voitures sans permis ainsi que les véhicules hors service doivent être également couverts par une assurance.

Une assurance peut être résiliée à la date d'échéance du contrat en ayant informé sa compagnie deux mois au préalable par lettre recommandée si le contrat a moins d'un an d'ancienneté, sans préavis au-delà de la première échéance annuelle. En cas de cession du véhicule, le préavis est ramené à dix jours. L'augmentation de tarif non contractuelle est aussi un motif de résiliation.

Conclusion

Le « savoir-conduire ensemble » nécessite une règlementation qui sensibilise les conducteurs à leur sécurité et à celle des autres, et à la lutte contre la pollution. À cet effet, les normes de sécurité et de contrôle d'émission de particules ont été renforcées lors des contrôles techniques obligatoires, tant pour les véhicules privés que professionnels. Les formalités administratives permettent de rester vigilant sur les critères d'homologation des véhicules qui attestent de leur fiabilité en termes de sécurité.